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Marques déposées par monsieur Gilles VINET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Gilles VINET

Numéro de dépôt :
1450188
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1998
Marque figurative de Gilles VINET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1988 par monsieur Gilles VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles VINET domicilié(e) Les Laures, 44300 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450188.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1998.

Gilles VINET a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA LANGOUSTE , GILLES VINET , GILLES VINET


Monsieur Gilles VINET - Les Laures, 44300 VALLET. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Muscadet de Sèvre & Maine".